Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE
Didier ROUSVOAL
ACXESS, Sarl Scop, Z.A. de Penprat

Numéro de dépôt :
3838288
Date de dépôt :
11/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2021
SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE de Didier ROUSVOAL

Présentation de la marque SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2011 par Didier ROUSVOAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACXESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Les déposants sont Didier ROUSVOAL domicilié(e) 48 rue de Kerbriand - 29610 - PLOUIGNEAU - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACXESS domicilié(e) - 29600 - SAINTE SEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACXESS, Z.A. de Penprat domicilié(e) - 29600 - SAINTE SEVE - France.

La marque SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTHIUM UNE AUTRE VISION DE LA SECURITE est expirée depuis le 11 juin 2021.

Didier ROUSVOAL a également déposé les autres marques suivantes : SOS Domotique


Didier ROUSVOAL - 48 rue de Kerbriand - 29610 - PLOUIGNEAU - France

ACXESS, Sarl Scop, Z.A. de Penprat - 29600 - SAINTE SEVE - France - SIREN 4


ACXESS, Z.A. de Penprat - 29600 - SAINTE SEVE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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